Dessin fanart: légal ou pas?

Fanart de Princesse Mononoké entourée de loups blancs par Jyundee
Fanart de la Princesse mononoke par Jyundee

Par le biais du Fanart, nombreux sont les artistes, amateurs ou professionnels, qui donnent naissance à de véritables œuvres d’art à partir d’éléments culturels qu’ils apprécient et les publient sur le net. Une manière de rendre hommage à une œuvre culturelle tout en se faisant plaisir.

Mais le simple fait de parler de Fanart suffit à ce que certains évoquent les notions de légalité, de contrefaçon ou d’autorisations. Mais qu’est-ce qui n’est pas légal ? Le fait de faire des fanarts ? De les publier ? De les vendre ? Ou est-ce toléré par la justice et les ayants droit comme les héritiers?

Que veut dire Fanart ?

Derrière cette activité artistique, on ne retrouve pas uniquement des créations picturales basées sur des personnages de manga ou de films.

Définition du Fanart et intérêts

Anglicisme, le fanart, ou fan art, désigne une œuvre réalisée par un fan. Œuvre produite à partir de personnages, scènes, ou univers d’une œuvre existante. Cette dernière peut être audiovisuelle, picturale ou littéraire. Les fans ont un vrai respect de l’œuvre ciblée.

Une fois qu’on a fait cette définition, il reste à savoir que le fanart n’englobe pas uniquement les arts graphiques. Le cosplay qui consiste à recréer le costume d’un personnage pour le porter lors d’un évènement entre dans la définition du fanart comme les AMV (pour anime music video) qui sont des films amateurs reprenant des scènes d’animes, de jeux vidéo ou de film.

Faire des fanarts permet de pratiquer un art avec un but précis. Réalisation d’un dessin, création d’un cosplay, … peu importe. Rien de mieux que la pratique pour mettre en application des techniques que l’on a apprises et pour garder le rythme. Cela permet aussi de dessiner dans un style qui ne serait pas forcément le sien, de tester de nouveaux outils, d’élargir son esprit artistique et d’acquérir de nouvelles compétences.

Et il ne faut pas oublier que le fanart est une des premières activités artistiques faites par les enfants puis par les ados. Nous sommes très nombreux à avoir réalisé au moins une fois un dessin de nos héros d’enfance, qu’il s’agisse d’un fanart one piece, dragon ball, naruto ou que sais-je encore.

Enfin, il y a également un aspect communautaire car avec un internet, il est plus simple d’échanger avec d’autres personnes fans d’une œuvre et partager ses créations.

Fanart et Fanfiction

Le fanart ne doit pas être confondu avec une autre notion, la fanfiction.

En effet, cette notion désigne une œuvre littéraire qui met en scène des personnages déjà célèbres d’une autre œuvre fictive préexistante. La fanfiction est en général écrite par un fan qui désire prolonger une œuvre qu’il ne souhaite pas voir arriver à son terme et pour représenter ce qu’il aurait souhaité retrouver dans une œuvre originale. Souvent, les fans en profitent pour apporter un développement plus poussé de la psychologie des personnages, pour mettre en avant des personnages secondaires …

Parmi les œuvres qui ont eu droit à un très grand nombre de fan fictions, on retrouve Harry Potter avec plus de 700 000 histoires annexes conçues par des fans. C’est probablement l’exemple le plus connu. Pour n’en citer que quelques-unes, c’est aussi le cas de Hunger Games, du Seigneur des anneaux, ou encore Twilight.

Mais les fanfics ne concernent pas que les romans. D’autres œuvres ont eu droit aussi à des fanfictions :

  • les mangas (comme Naruto et ses 380 000 histoires dérivées),
  • les séries (certaines fanfictions ont même été publiées dans des magazines spécialisés comme pour Star Trek dès les années 1960)
  • les jeux vidéos (comme pour les jeux Pokémon, Final Fantasy VII)

Les personnalités publiques sont aussi concernées puisque des fanfictions sont créées en rapport avec des musiciens, sportifs, politiciens …

Fanart, illégal ?

Cette activité artistique, assez innocente de base, pose différentes questions comme celles des droits d’exploitation, des droits de reproduction, de l’exploitation de l’œuvre ou encore sur la nécessité d’une autorisation préalable.

Fanart de Harry Potter utilisant sa baguette réalisé par Phamoz
Fanart de Harry Potter réalisé par Phamoz

Le Fanart et droits d’auteur

Branche du droit privé et du droit économique, le droit d’auteur fait partie du droit de la propriété intellectuelle.
Sur le site Légifrance, on peut lire : “L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.” On connaît donc la durée de protection pour une œuvre.

Le droit d’auteur vise à protéger notamment les œuvres littéraires et artistiques comme les créations de mode, les créations musicales, les écrits comme les livres ou les paroles de chansons, les créations audiovisuelles ou graphiques comme les logos ou encore les logiciels.

Le droit d’auteur attribue à l’auteur (une personne physique ou morale) d’une œuvre originale, le droit à l’exclusivité de son exploitation. Cette exclusivité nécessite la réalisation sur support physique de l’œuvre.

Le droit d’auteur s’applique dès la création d’une œuvre
, sans formalité administrative.
Néanmoins, il faut être en capacité de fournir une preuve de paternité.

Les droits d’auteur se divisent en deux composantes :

  • les droits moraux qui se définissent comme le droit au respect pour l’auteur de son nom, de sa qualité et de son œuvre, mais également par le droit de divulgation de l’œuvre;
  • les droits patrimoniaux concernent le droit d’exploitation de l’œuvre, lequel est composé du droit de représentation et du droit de reproduction.

Faisons une parenthèse sur les droits patrimoniaux, composantes des droits d’auteur. Les droits patrimoniaux contiennent donc plusieurs aspects.

  • la représentation: la communication de l’œuvre au public par un procédé quelconque) ;
  • la reproduction: la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte. La reproduction pourra être réalisée par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique. Pour les œuvres d’architecture, la reproduction consiste également dans l’exécution répétée d’un plan ou d’un projet type.
  • le droit de suite ou encore un droit de rémunération: le droit de recevoir un pourcentage lors de la revente de l’œuvre. Ce droit porte exclusivement sur les œuvres graphiques et plastiques;
  • le droit de distribution: plus exactement le droit de distribution au public, par la vente ou autrement, de l’original de l’œuvre ou de copies;
  • le droit d’usage: le droit d’utiliser l’œuvre;
  • le droit d’adaptation: le droit de modifier l’œuvre;
  • le droit de prêt: la mise à disposition de l’œuvre pour un usage et une durée limitée;
  • le droit de location: le droit de contrôler la location d’un support sur lequel l’œuvre est reproduite.

Les droits moraux de l’auteur sont incessibles. Les droits patrimoniaux peuvent en revanche faire l’objet d’une cession. En effet, les droits de représentation et de reproduction peuvent être cédés à titre gratuit ou onéreux. Les autres droits patrimoniaux de l’auteur doivent obligatoirement être cédés à titre onéreux.

L’ensemble de ces droits d’auteur protège l’auteur et ses œuvres de façon légale. Avec la propriété intellectuelle, aucun autre individu ne pourrait utiliser les œuvres d’un auteur et les reproduire de manière illégale (droits moraux et droits patrimoniaux).

Petite subtilité, la commande d’une œuvre qui aura été effectuée auprès d’un prestataire n’inclut pas de fait la cession des droits d’auteurs attachés à l’œuvre. Il est donc nécessaire qu’un contrat de cession de droit d’auteur soit spécifiquement conclu.

Voilà pour la parenthèse juridique.

japan-expo
La japan expo, au coeur du fanart et du cosplay

Le Fanart illégal ?

Il est indispensable de respecter la propriété intellectuelle de l’ayant droit. Néanmoins, il est tout à fait possible de faire des fanarts sans violer les droits d’auteur.

Dans la logique, avant de réaliser un fanart, il faut obligatoirement obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre ciblée. Sans cette approbation, on tombe dans le vol. Cela voudrait dire que pour créer et vendre un fanart, il faut obtenir une licence d’exploitation qui permet de créer et de commercialiser vos œuvres d’après les limites de la loi. Ces fanarts bénéficieront aussi de la protection du droit d’auteur comme étant une œuvre nouvelle.

Si la création de fanart n’intègre pas une dimension commerciale, c’est autre chose.
Légalement, faire des fanarts et les montrer dans un cercle privé ne pose pas de problème, mais les vendre sous quelque forme que ce soit reste donc interdit.

MAIS, en droit français, il existe des exceptions en matière de droit et notamment pour les droits d’auteur. En effet, il faut évoquer le cas de la caricature. Elle bénéficie d’un statut légal en France selon l’article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle qui concerne également le pastiche et la parodie. Une exception instaurée au titre de l’intérêt général pour permettre le débat d’idées, la libre critique et la création artistique.

Et cette exception permet à son auteur de faire un usage commercial des œuvres dérivées. Cela étant dit, pour qu’une image soit considérée comme caricaturale, la reproduction doit respecter trois principes :

  • une intention humoristique évidente,
  • une absence claire de confusion avec l’œuvre parodiée,
  • aucune nuisance (discrimination, diffamation, injure ou outrage).

Autre exception, le fait de créer, dans un but pédagogique, un mash-up (document composite, dont les éléments proviennent de différentes sources). Le Code de la propriété intellectuelle prévoit que, lorsqu’une œuvre est diffusée, son auteur ne peut interdire les “courtes citations” si elles sont justifiées par un caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information. C’est ce que l’on appelle l’exception de courte citation. Il convient d’indiquer le nom des auteurs et des œuvres. Mais également de ne pas en faire commerce.

Et pour conclure, parlons des conventions comme la Japan Expo pour ne citer qu’elle. Bon nombre de stands ou même de cosplayers sont dans l’illégalité et ne sont donc pas légalement protégés. Le cosplay, qui est un fanart rappelons-le, n’est possible sur le papier que dans le cadre privé. Une convention est par définition un lieu public et ils n’ont pas de droit exclusif d’exploiter ces œuvres.

Néanmoins, la justice et la convention vont laisser faire, car sans cosplayer, pas de conventions. Ils participent pleinement à l’univers d’une convention et ne génèrent pas (normalement) d’argent à titre personnel. C’est un problème lorsqu’ils vendent leur image en cosplay, notamment sur certains sites, alors qu’ils n’ont pas la licence concernée.

Passons aux stands à présent. Les stands pros, la question ne se pose pas, ils doivent avoir les licences en question. Pour les stands amateurs vendant des fanarts, c’est plus tendancieux. La justice va faire preuve de souplesse en considérant que le manque à gagner financier pour les ayants droit reste insignifiant par rapport au gain en promotion bien plus fort.

Les conventions ferment aussi les yeux (en partie) afin que les stands amateurs entrent dans leurs frais (avoir un stand est payant) tout en leur fixant en contrepartie un pourcentage maximum du stand en fanart. Un pourcentage respecté ou non, c’est encore autre chose.

Harley Quinn et le Joker, deux méchants très connus

Fanart et réseaux sociaux

Comme précisé avant, il est possible de faire des fanarts et de les montrer dans un cercle privé sans que cela ne pose pas problème.

Cela étant dit, les réseaux sociaux et les forums ne sont pas considérés par les instances juridiques comme des endroits privés. Ainsi, publier un fanart, et plus généralement une œuvre protégée, sur des réseaux sociaux peut constituer une infraction.

Après, il y a la théorie et la pratique encore une fois. La théorie, on vient de la voir. Elle permet à l’auteur et/ou au titulaire des droits de jouir de prérogatives.
Et il y la pratique. On peut d’ores et déjà souhaiter bon courage à toutes les instances qui voudraient faire respecter au sens strict la loi. Ainsi, si une personne publie ses fanarts dans le cadre de son Facebook personnel et qu’elle ne le fait pas à titre commercial ou promotionnel, il y a peu de risque de s’exposer à un procès et de devoir payer des droits d’auteur.

Tout d’abord, la quantité de fanarts publiés quotidiennement est colossale. Et c’est peu de le dire. Des sites comme DeviantArt comptent des milliers de publications de fanarts chaque semaine. La tâche est immense.

Ensuite, faire un procès, c’est du temps et de l’argent. Il y a peu de chance qu’un artiste ou une entreprise lance une procédure contre une personne pour des œuvres qui entrent bien dans la définition de fanart. Procédure il y aura si une personne produit et vend du fanart à une quantité industrielle. Certains sites bien connus vendant des tableaux ou des produits dérivés faits par des amateurs ont rencontré justement certains problèmes et ont dû revoir leur politique d’utilisation. Les droits de propriété y étaient largement violés et on peut se poser la question sur l’intégrité de l’époque de ces sites qui profitaient largement de cette situation plus ou moins floue. Mais là aussi, c’est un autre débat.

Enfin, les fanarts constituent une promotion gratuite pour les entreprises, les artistes et leurs œuvres. C’est aussi une manière de recruter de nouveaux talents pour ces mêmes entreprises et de mettre en avant des œuvres protégées plus ou moins connues.

Si vraiment une personne veut aller vers le risque zéro et être certaine de respecter le droit d’auteur, elle devra donc:

  • vérifier si les œuvres dont elle veut faire des fanarts sont sous des licences qui permettent de le faire,
  • en faire un usage privé,
  • consulter un juriste spécialisé en protection des auteurs,
  • se renseigner si elles sont libres de droits, tombées dans le domaine public,
  • contacter l’entité qui détient les droits pour demander l’autorisation.
Personnage du Mandalorien par Erlanarya

Fanart et Fair use

Penchons-nous maintenant sur le cas des États-Unis. Là-bas, on y retrouve la notion de “Fair Use” que l’on peut traduire par usage raisonnable ou usage acceptable. Il s’agit d’un ensemble de règles de droit, d’origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l’auteur sur son œuvre. Le but étant de prendre en compte les intérêts des bénéficiaires des droits d’auteur bien évidemment, mais aussi les intérêts du public. Mais l’originalité de ce fair use réside dans le fait que cet ensemble de règles n’est pas strictement posé. Les tribunaux vont se baser dessus pour rendre leur appréciation.

Pour déterminer si un usage est loyal ou non, les juges vont se reposer sur 4 critères:

  • l’objectif et la nature de l’utilisation (de nature commerciale, à des fins éducatives et non lucratives) ;
  • la nature de l’œuvre protégée ;
  • la quantité et la valeur informative de la partie utilisée en rapport à l’ensemble de l’œuvre protégée ;
  • l’impact de cette utilisation sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée.

Pour conclure, publier des fanarts est toléré. En faire commerce, non (sauf caricature et tolérance en convention). Une situation globalement étrange quand on sait que de nombreux artistes professionnels ont obtenu des emplois et/ou sont devenus célèbres grâce à leurs fanarts. Cela étant notamment dû au fait que la législation n’est pas forcément aussi souple d’un pays à l’autre comme on a pu le voir avec les notions de fair use et qui a poussé à la création de creative commons.

Et vous chers lecteurs, de quoi êtes-vous fan?
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22 réponses
  1. Bonjour Pit,
    Merci beaucoup pour ce super article bien complet ! J’avais déjà obtenu quelques informations sur le sujet il y a quelques temps et cela a bien complété mes connaissances.

    J’ai deux questions :
    – Aurais-tu une liste de références et liens de la bibliographie qui t’a servi pour cet article ? (Peut-être à ajouter en fin d’article ?).
    – Malgré ton article et tes réponses aux différents commentaires, je ne suis pas sûr d’avoir compris ton avis sur la légalité d’utiliser des fanarts comme outil promotionnel pour un pro (sans toutefois les vendre). Par exemple : Publier de temps enn temps des fanarts sur ses comptes réseaux sociaux, en plus de ses créations originales, en tant qu’artiste “pro” / “reconnu” ou cherchant à devenir professionnel, pour se faire connaître et décrocher des commandes sur ses propres créations (non-fanarts).

    Cela fait-il partie de ce qui est toléré ? Cela dépend-t-il de la “taille” de l’ayant droit (Disney vs. Jean-Baptiste Monge ;)) comme tu l’évoquais ?

    1. Hello,

      Je n’ai pas établi la liste des sources mais je pourrais éventuellement le faire.

      Donc pour résumer: le fanart c’est illégal à partir du moment où tu ne gardes pas ça dans le cercle privé et que les droits d’auteurs pour cette oeuvre sont actifs dans ton pays.

      Pour ce qui est de la tolérance, si c’est un artiste indépendant, mieux vaut aller lui demander d’abord si tu comptes diffuser ça sur les réseaux sociaux.
      Typiquement pour Jean-Baptiste (et de ce que je sais) n’est pas forcément contre le fanart (à but non commercial) à partir du moment où tu cites la source (lui) et que tu publies un lien vers ses réseaux sociaux.
      Mais cela va être différent d’un individu à l’autre.

      Pour ce qui est de Disney, pour ne citer qu’eux, cela fait des années que le droit est violé dans les conventions et de ce que je sais Disney laisse faire.
      Mais là encore, cela va dépendre de la franchise.
      Après, j’ai pu remarquer que certains artistes étaient franchisés, comme Sakimichan (qui vend du fanart en masse) il me semble (mais elle doit faire au moins deux millions de dollars par an avec son patreon, donc elle a les moyens de payer).

      Attention toutefois, je le rappelle: mieux vaut aller voir un avocat spécialisé car je ne garantis pas l’exactitude de mes dires.
      Ce n’est pas mon métier. J’essaie simplement de sensibiliser mon audience à ce problème d’exposition aux sanctions avec les textes et vidéos que j’ai lus.

      1. Bonjour Pit,

        Très bien, merci pour ces compléments et ta réponse rapide. J’ai bien conscience que tu donnes les infos que tu as pu glaner, mais c’est bien de nous le rappeler. En effet, j’essayerai de contacter un juriste / spécialiste sur le sujet. Si j’ai d’autres infos, je ne manquerai pas d’en faire pas à la communauté d’AAD !

        Bonne journée !

  2. Bonjour Pit,

    Enfin un article complet sur cette douloureuse question du Fanart.
    J’aimerais apporter quelques compléments d’information que j’ai obtenus auprès de la société http://www.mediatoon-licensing.com/fr/.
    Société qui gère les droits d’exploitation de Naruto
    shippuden, Blacksad, boule et bill, etc..

    Je suis en train de crée un blog de cours de Manga (Dessin et Scénario), et tout feu tout flamme, j’y avais mis tout plein de fan art, (des réinterprétations comme des reproductions, jusque dans mon logo) histoire de me donner de la légitimité et de la crédibilité. Ainsi que des tutos vidéo, pour enseigner à reproduire des dessins de personnage de Manga.
    Seulement un matin, grosse crise de panique. « Merde, les droits d’auteur ! »
    Je décide donc d’appeler la dite société citée ci-dessus pour acquérir certains droits ou connaitre les possibilités légales.

    Et là, ils ont été catégoriques. C’est impossible d’obtenir un droit d’exploitation avec les Japonais. Ils sont extrêmement vigilants et fermés à tout type d’exploitation de leur production.
    J’ai enquiquiné la jeune femme au téléphone pendant une bonne demi-heure sur le sujet. Mais il n’y a aucun passe-droit possible.
    Voilà ce qu’il en est ressorti.

    Il est donc, interdit :
    – De reproduire le moindre dessin, même à des buts pédagogiques (non rémunère, tuto, par exemple.), même une couverture de livres est interdite.
    – De se réapproprier des éléments, permettant l’identification d’un dessin. (Par exemple dessiner une mascotte habillée en GOKU)
    – De diffuser des images venant des œuvres originales sur mon Blog. SAUF ! À titre promotionnel et en ne publiant UNIQUEMENT que les couvertures des livres mangas ou dans le cadre d’une critique littéraire.
    – Interdit de partager des images trouvées sur Pinterest, Google, etc., et encore plus si ce sont des fans-arts, double peine.
    – Tout cela est même interdit dans une connexion privé, type abonnement, ou lien privé pour les vidéos. Ça doit rester à la maison entre quatre murs, dans un coffre-fort, au fond de la cave.

    Donc, je n’ai eu d’autre choix que de tout supprimer et de repartir de zéro.

    Il reste donc la possibilité d’arrivé à contacter des auteurs directement ou de getter qu’ils organisent eux-mêmes des DYTs « Draw this in your style » pour pouvoir partagé ou utiliser ses images de référence.

    Mais je me pose quand même quelques questions :

    – Puisque c’est « toléré » et comme tu le disais et surtout inarrêtable, car beaucoup trop rependu sur le net. Suis-je vraiment obligé de me priver de ce type de support ?
    – Et si j’utilise un tuto de fan art, pendant que je fais la critique d’un manga, suis-je dans l’illégalité ?

    J’espère que cette expérience personnelle a pu apporter quelques infos complémentaires.

    1. Merci pour ces compléments d’information Stefano.

      Imagine s’ils devaient courir après chaque individu qui fait du fanart… ils ne seraient pas sortis de l’auberge.
      Mais d’une manière ou d’une autre, tu t’exposes. C’est donc un risque que tu prends. La question est: acceptes-tu le risque ou non?

      Si tu veux la jouer safe, tu peux juste te faire connaitre en faisant du fanart, donc à des fins promotionnelles et vendre des cours avec des personnages que tu auras inventé.
      Certains artistes seraient révoltés par ce que je dis, mais je suis quelqu’un avec les pieds sur terre, il faut rester réaliste. On ne peut pas arrêter le mouvement du fanart car il fait partie de la passion du dessin.
      On ne peut pas décider à la place des autres ce qu’ils devraient aimer ou non.

      Mais encore une fois, le nombre de personnes qui vendent des posters fanart à la japan expo est exorbitant. Si les japonais voulaient vraiment arrêter tout ça, ils feraient des descente dans ce genre d’évènements, or il ne le font pas.
      Donc le discours que tu as reçu me parait vraiment irréaliste. Enfin c’est mon opinion.

      PS: Ce discours n’est pas un encouragement à être dans l’illégalité, chacun décide de ses actes.

      1. Merci pit toujours aussi généreux avec tes lecteurs ça fait plaisir.
        Il est évident que tu ne pousse pas au fanart!
        Je vais réfléchir à mon approche du Fanart.

        Encore merci.

        1. Alors je suis neutre à ce sujet, j’en fait de temps à autre! je ne suis donc pas contre le fanart.
          Je pousse simplement à ce que les gens soient responsables de leur décision.
          Je ne peux juste pas décider pour les autres, simplement ;)

  3. Merci pour cet article très intéressant !

    Je me posais la question du cas des défis type “Draw this in your style” sur Instagram : serait-il possible d’utiliser les images produites dans ce genre de défis dans un but commercial, par exemple des ventes d’impressions ?

    1. Cela va dépendre de la ressemblance avec l’original. Si on reconnait le personnage, que le personnage en question est sous licence et qu’il n’y a aucun accord entre l’auteur originel et l’artiste qui fait le fanart, on est théoriquement dans l’illégalité.
      Maintenant en pratique, bon nombres d’artistes vendent des fanarts sans en avoir les droits. Il suffit de faire un tour à la japan expo pour s’en rendre compte . ;)
      On va dire que c’est toléré par la plupart des grosses licences.

      1. Merci pour la réponse ! Je pensais aussi au cas des OC d’illustrateurs, mêmes des petits comptes, qui lancent des défis de DTIYS avec leurs propres illustrations : je ne pense pas qu’ils soient sous licence ou quoi que ce soit, et comme ils proposent d’eux-mêmes à chacun d’en faire une reproduction je me demandais si techniquement une interprétation du personnage / de la scène avec le style d’un autre artiste comptait comme un fanart “illégal” pour la vente…

        1. peu importe le style, si on reconnait le personnage tu t’exposes à ce que les ayant-droits te poursuivent. Sur le papier en tout cas…
          Après en pratique, les grosses boites n’ont aucun intérêt à aller chercher rétribution pour des clopinettes, donc tu ne risques pas grand chose.
          Il faut juste savoir dans quoi tu mets les pieds ;)

  4. Excellent article 👏
    C est une question que je me suis posé moult fois.
    Il y avait eu un débat sur le Facebook de Jean Baptiste Monge concernant le fan art, J avais pu voir que il y avait de nombreux avis différents et des arguments valables dans tous les sens.
    Après c est important d avoir le point juridique.
    Personnellement si je réalise un fan art c est pour rendre hommage à son créateur. Par contre je ne suis pas pour la commercialisation car je trouve que c est du vol et je me met a la place de l artiste et je n apprecierais pas.
    C est pourquoi il nous faut ta futur formation character design 😁.

    Niveau fan art j aime reproduire de temps en temps des BD ou manga qui ont bercé mon enfance et c elle qui berce l enfance de mes enfants.
    Le fan art me transport dans l émotion et l histoire sinon c est que je ne réussirait pas ce fan art.

    Pour dessiner si l émotion n est pas présente, si cela est fait tel une machine alors le dessin ne vos rien pour moi.
    Je dévie lol.

    1. C’est certain que Jean-Baptiste se bat contre la copie de l’oeuvre des autres à but commercial (ou pas d’ailleurs) et c’est normal.
      Mais c’est parce que son seul revenu est sa création car il est artiste indépendant.
      Il est donc moins risqué de copier du Disney que de copier JB, car il vous fera passer un mauvais quart d’heure, tandis que c’est la routine pour Disney. :)
      Chacun gère différemment selon ses intérêts propres.

  5. Bonjour Pit la reproduction d’œuvres est il est illégale aux Canada, Québec.
    Si une personne reproduit une photo d’œuvres il ne peux la vendre sans une lettre qui l’autorise par le photographe et l’artiste.
    Mais il doit inscrire nom de l’artiste ou du photographe.
    Il ne peux pas vendre sans l’écrire.
    À moins qu’il la reproduise pour lui même et sans l’exposé dans une exposition il ne peux pas la vendre.

  6. Bonjour Pit,

    Avant tout, merci beaucoup pour cet article très riche et intéressant ! 😃

    Cependant j’aurais quelques questions concernant cet article :

    Ma première question est : Quand vous dites ” Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.” ” Est-ce que cela veut dire que nous pouvons faire un fanart en toute légalité et le commercialisé à partir du moment ou l’artiste est décéder il y a plus de 70 ans ?

    Et ma deuxième question est : Qu’en est-il de la référence et de l’inspiration ? Je vais vous donnez un exemple pour que ma question soit plus clair. Admettons que demain, je décide de m’inspirer d’une scène de Disney pour en faire un dessin (par exemple la scène ou Aladdin frotte la lampe magique), dans mon dessin, je vais dessiner l’univers du film d’animation, Aladdin et la lampe dans mon style graphique et non dans celui de Disney, ça sera donc une création. Aladdin ne ressemblera pas à Aladdin mais il sera forcément reconnaissable dans l’esprit des gens. Je me serais inspirer simplement de l’univers et de l’histoire. Est-ce que le faite d’avoir pris cette scène comme référence et de m’en être inspirer est légal si je décide de commercialisé mon oeuvre ? Ou est-ce que du moment ou l’univers (les personnages etc…) puissent être reconnaissable ou identifié comme référence à Disney, on est sous une forme d’illégalité ?

    1. Bonjour,

      Je vais essayer de répondre avec mes connaissances actuelles qui ne sont pas 100% sûres. Pour être certain, mieux vaut s’adresser à un avocat spécialisé. ;)

      Par rapport à la première question: Si la famille n’a pas repris le contrôle des droits, normalement il est possible de le faire 70 ans après la mort et l’oeuvre tombe normalement dans le domaine publique. C’est par exemple le cas pour la première version de Mickey Mouse, créée il y a plus de 70 ans.

      Par rapport à la seconde question: ce cas est défendable, mais “si cela fait penser à”, il y a toujours un risque pour qu’un juge ne te donne pas l’avantage lors d’un tribunal car c’est une décision humaine au final.
      Dans tous les cas, plutôt que de penser en terme de justice, il est préférable de penser en terme de conflit d’intérêt: si cela dessert Disney (ex: dégradation de l’image de marque), alors le cas est délicat. Mais pour Disney, le fanart est une forme de promotion gratuite. Ils n’iront pas contre leurs fans, car à la fin de la journée, tout est dans l’intention. Disney veut garder ses fans, non seulement en terme de revenus mais aussi en terme de communication.

  7. Bonjour Pit
    👏 Encore un article super intéressant et très complet 😊
    Je suis particulièrement fan de l’univers de Hayo Miyazaki. J’ai justement un livre de fan art, d’une centaine d’artistes, le concernant de SPOKE Art Gallery (Huginn & Munin, 2020) qui s’intitule « Mon voisin Hayo Hommage aux films de Miyazaki.
    Et du coup, je me pose pas mal de questions parce qu’à l’origine, c’est une exposition qui a été ensuite éditée en livre :
    https://spoke-art.com/collections/miyazaki-tribute-show-prints
    Les œuvres peuvent être achetées comme le livre et Miyazaki dans tout cela ?

    1. Bonjour Sylvie,
      Je ne suis pas certain de comprendre ta question.
      Si l’auteur a donné son accord pour l’édition du livre, cela signifie qu’il existe une cession de droits d’auteur (et l’auteur a donné son accord à l’éditeur).

      Acheter le livre ne donne par contre pas le droit de reproduire ses oeuvres. Il te faut un accord signé de l’auteur ou une licence spéciale (s’il existe une franchise comme pour l’univers star wars ou d’autres grands projets).

      J’espère que cela répond à ta question.

      1. Merci Pit, ton article est très clair. C’est mon moi qui ne suit pas allé jusqu’au bout de ma pensée. Cela reste très opaque les droits d’auteurs parce qu’au final, concernant mon exemple, on ne sait pas combien la galerie a reversé à Miyazaki pour la vente des fan art ainsi que du livre !
        Il m’est revenu une anecdote. Lors du festival du film d’animation à Annecy, j’ai visité l’exposition d’originaux des films de Walt Disney et l’auteur du livre, Pierre Lambert, était présent. J’ai discuté avec lui sur la qualité de reproduction des originaux dans ses livres et si c’est ce qui expliquait le prix du livre. Il m’a répondu que c’était surtout les droits d’auteur. Et que malheureusement, il devait, des fois, renoncer à certains originaux à cause du prix exorbitant exigé par les collectionneurs.

        1. Miyazaki a dû trouver un accord directement avec la galerie en question lors de la signature d’un contrat de représentation et de cession de droits.
          C’est du cas par cas, selon la notoriété de la galerie et ce qui est négocié.
          Et vu que Miyazaki est un très grand nom, tu peux être certaine que la commission de la galerie n’a pas été si grosse que ça. Enfin c’est mon avis.

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